CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 08/04/2025.

1. Introduction

Les présentes conditions générales s’appliquent à ce site web et aux transactions liées à nos produits et services...

2. Obligatoire

En vous inscrivant sur ce site, en y accédant ou en l’utilisant de toute autre manière, vous acceptez...

3. Communication électronique

En utilisant ce site web ou en communiquant avec nous par des moyens électroniques...

4. Propriété intellectuelle

Nous ou nos licenciés possédons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle...

4.1. Tous droits réservés

À moins qu’un contenu spécifique n’en décide autrement, aucune licence ni aucun autre droit ne vous est accordé...

5. Propriété de tierce partie

Notre site web peut inclure des hyperliens ou d’autres références aux sites web de tierces parties...

6. Utilisation responsable

En visitant notre site web, vous acceptez de l’utiliser uniquement aux fins prévues et autorisées...

7. Contenu publié par vous

Nous pouvons fournir divers outils de communication disponibles sur notre site web...

8. Soumission d’idée

N’envoyez aucune idée, invention, œuvre d’auteur ou autre information pouvant être considérée comme votre propre propriété intellectuelle...

9. Fin de l’utilisation

Nous pouvons, à notre seule discrétion, à tout moment modifier ou interrompre l’accès...

10. Garanties et responsabilité

• que ce site web ou notre contenu répondront à vos besoins ;
• ce site web sera disponible de manière ininterrompue, opportune, sûre ou sans erreur.

Les dispositions suivantes s’appliqueront dans la mesure maximale permise par la loi...

11. Confidentialité

Pour accéder à notre site web et/ou à nos services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations...

12. Restrictions à l’exportation / Conformité juridique

L’accès au site web à partir de territoires ou de pays où le contenu est illégal est interdit...

13. Affectation

Vous ne pouvez céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits...

14. Violation des présentes conditions générales

Si vous violez les présentes conditions générales, nous pouvons prendre les mesures appropriées...

15. Indemnisation

Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir à l’écart de toutes les réclamations...

16. Dérogation

Le fait de ne pas appliquer l’une des dispositions ne doit pas être interprété comme une renonciation...

17. Langue

Les présentes conditions générales seront traduites exclusivement en Français...

18. Accord intégral

Ces conditions générales, ainsi que nos déclarations de confidentialité et politique de cookies...

19. Mise à jour des présentes conditions générales

Nous pouvons de temps en temps mettre à jour ces conditions générales...

20. Choix de la loi et de la juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de France...

21. Information de contact

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7 b Rue des Aulnes, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or